Cette nouvelle édition de l’Appel à projets de recherche « IMPACT : Évaluation des Impacts des interactions entre polluants sur l’Homme et son Environnement », vise à une meilleure connaissance de l’impact des mélanges de polluants sur le vivant, Homme et écosystèmes.Celui-ci s'intéresse plus précisément à 5 axes de recherche :les effets sanitaires d'une exposition aux polluants de l'air ;la pollution des sols ;l'économie circulaire ;l'approche territoriale ;les méthodes d'évaluation environnementale systémiques. Ce dernier axe de recherche portant sur l’évaluation environnementale systémique, a été intégré dans cette nouvelle édition afin de pouvoir répondre à des besoins de recherche sur cette thématique. Il couvre tout type d’approche systémique (Analyse du cycle de vie (ACV), Matrice entrée-sortie étendue aux externalités environnementales (EEIO), Material Flow Analysis (MFA) et autres déclinaisons). Les recherches doivent aborder un des enjeux suivants :L’évaluation d’objets de taille méso, c’est-à-dire des filières, des secteurs, des modes de consommation ou encore des actions à l’échelle d’une région ou d’un pays. Les approches prospectives seront aussi encouragées.Les problématiques associées aux bases de données d’Inventaire de Cycle de Vie.La modélisation de l’écosphère n’est pas prioritaire.Pour l'ensemble de ces axes, sont éligibles :Les projets collaboratifs déposés par un consortium qui s’appuie sur un partenariat pertinent et qui intègre obligatoirement un partenaire de recherche (public ou privé).Les projets entrant dans le champ de l’appel à projets.Les projets d’une durée inférieure à 36 mois.Les projets générant des résultats transposables et/ou donnant lieu à une diffusion des résultats au-delà de leurs seuls promoteurs.Le processus de sélection est assuré par l’ADEME, avec le support d’expertises externes et d’un comité de sélection constitué de personnalités qualifiées. L’ADEME, les membres du comité de sélection et les experts sont tenus à une stricte confidentialité.Le calendrier prévisionnel est le suivant :Dépôt du dossier complet. Les candidats sont invités à déposer leur dossier uniquement sous forme électronique via la plateforme de dépôt* et de suivi de l’ADEME : https://agirpourlatransition.ademe.fr/ avant le 6 juillet 2023 à 12h.* Exception pour l'annexe financière : celle-ci vous sera envoyée par e-mail et doit nous être retournée complétée par e-mail également avant le 6 juillet 2023 à 12h.Au préalable, il est demandé au porteur de projet de prendre connaissance des règles générales de l’ADEME : https://www.ademe.fr/nos-missions/financement/ L’ensemble des informations et documents nécessaires pour le remplissage et le dépôt des dossiers sont disponibles sur cette plateforme en ligne.Pour toute question en amont de la soumission, merci d’envoyer un mail à l’adresse : apr.impacts@ademe.frExpertise externe dossier par dossier réalisée par des experts thématiques venant compléter l’expertise faite par l’ADEME. Puis sur la base de ces expertises présentation et discussion au sein du comité scientifique et technique rassemblant des experts académiques et des membres des ministères, d’agences et de l’ADEME qui formuleront en septembre-octobre 2023 un classement des projets reçus.Retours définitifs aux équipes au plus tard en octobre 2023.La décision de financement sera in fine prise par l’ADEME. La décision sera fondée sur la proposition du comité de sélection et sur le budget disponible.Nous vous rappelons que cette deuxième phase est ouverte uniquement aux dossiers présélectionnés lors de la première phase. Les nouveaux dossiers ne seront pas pris en compte....

Cette deuxième édition de l’Appel à projets de recherche PACT²e « Planifier et aménager, face au changement climatique, la transition des territoires », vise à :développer des connaissances sur l’atténuation et l’adaptation au changement climatique dans un objectif de planification dynamique reposant notamment sur l’évolution des documents de planification territoriale et plus particulièrement les PLU et PLUi dans une visée plus opérationnelle sur cette deuxième édition.développer, expérimenter ou améliorer des solutions d’adaptation et d’atténuation au changement climatique. Par « solutions », il est entendu ici les méthodes, modes d’organisation, démarches, etc. applicables sur diverses échelles locales (ex : ilot, quartier, projet urbain, etc.) et territoriales (territoires littoraux, montagnards, à forte attractivité touristique). Des passerelles avec les démarches d’urbanisme favorable à la santé et toute autre approche apportant des co-bénéfices seront à privilégier. Celui-ci se structure autour de deux axes de problématisation :mener une planification dynamique des territoires et trajectoires au sein des documents de planification urbaine et stratégique  ;réduire les impacts des aléas climatiques aux échelles territoriales et urbaines. Pour l'ensemble de ces axes, les projets attendus :pourront couvrir un ou plusieurs axes de l’APRseront portés par des organismes publics ou privés de recherches’attacheront à développer un ancrage territorial (en France), si possible avec l’engagement d’une collectivité et/ou d’une entreprise selon la cible viséeseront de préférence collaboratifs, avec des consortiums non seulement interdisciplinaires, mais ouverts aux acteurs et aux parties prenantes des sphères économiques, associatives ou publiquesseront d’une durée comprise entre 12 mois et 36 moisLe processus de sélection aura lieu en une phase avec deux possibilités de dépôts. Il est assuré par l’ADEME, avec le support d’expertises externes et d’un comité de sélection constitué de personnalités qualifiées. L’ADEME, les membres du comité de sélection et les experts sont tenus à une stricte confidentialité.Les projets doivent impérativement être déposés avant le 17 juillet 2023 à 12 h sur la plateforme de dépôt et de suivi ADEME accessible depuis la plateforme Agir : https://agirpourlatransition.ademe.frL’ensemble des informations et documents nécessaires pour le remplissage et le dépôt des dossiers sont disponibles sur cette plateforme en ligne. Pour toute question en amont de la soumission, merci d’envoyer un email à l’adresse : apr.pact2e@ademe.fr La soumission du dossier en ligne nécessite l’anticipation des délais de saisie du dossier sur la plateforme informatique. Il est conseillé au coordinateur d’initier la création du dossier au moins 2 semaines avant la date de clôture de l’APR.Les projets retenus à l’issue de la phase de sélection du premier dépôt de juillet seront annoncés en septembre 2023. Aide financière : Dans le cadre de l’APR PACT²e, vous pouvez bénéficier d’une aide financière sous la forme d’une subvention allant de 25 à 100 % des dépenses éligibles, selon la taille de votre structure, son activité (économique ou non économique), et le type de recherche réalisée dans votre projet (recherche fondamentale et recherche en connaissances nouvelles, recherche industrielle ou développement expérimental).Le montant indicatif d’aide financière qui sera apportée aux propositions retenues est de 100 000 à 200 000 euros. Une fois sélectionnés, les projets seront financés en 2023 pour les projets déposés en juillet 2023.  Les projets retenus à l’issue du deuxième relevé (date prévisionnelle octobre 2023) seront financés en 2024. Webinaire :  Jeudi 20 juin 2023 : Présentation de l'appel à projets PACT²e et des modalités de dépôt. Inscription : https://agirpourlatransition.ademe.fr/entreprises/recherche-evenements/webinaire-apr-pact2e ...