PROGRAMMES ET EQUIPEMENTS PRIORITAIRES DE RECHERCHE EXPLORATOIRES – Appel à programmes – Vague 2 - 2021

Statut :
En cours
Ouverture :
6 oct. 2021
Clôture :
28 févr. 2022
Lorsque cette transformation en est à ses débuts, voire à ses prémices, l’Etat peut décider d’accompagner et de soutenir l’exploration de son potentiel. Le PEPR exploratoire lancé dans ce cadre doit alors permettre la conduite d’une politique scientifique en recherche amont sur des domaines exploratoires d’intérêts national et européen ; en fonction de ses résultats et de l’avancée concrète de la transformation, la stratégie pourra être complétée par d’autres actions. Les PEPR exploratoires visent des secteurs en émergence avec des travaux de recherche dont les domaines d’application peuvent, pour certains, relever encore d’hypothèses de travail. Il s’agit d’explorer des champs scientifiques dont les retombées espérées peuvent être multiples. A travers le lancement de ces PEPR, l’Etat souhaite structurer le plus largement possible les communautés scientifiques susceptibles de participer à ces programmes au meilleur niveau tout en renforçant la capacité de pilotage scientifique national dans les secteurs concernés. C’est pourquoi, pour chaque PEPR, l’Etat désignera un ou plusieurs pilote(s) scientifique(s) de ce programme. Sauf à titre dérogatoire, le pilotage sera assuré par un ou plusieurs organisme(s) national(ux) de recherche. Pour certaines thématiques spécifiques et quand cela sera justifié par l’analyse des forces dans le domaine, un établissement d’enseignement supérieur pourra être co-pilote avec un/des organisme(s) national(aux) de recherche, voire, à titre exceptionnel, être pilote. L’instauration d’un dialogue fluide entre les organismes nationaux de recherche et les établissements d’enseignement supérieur sera une des priorités de cet appel. Ce ou ces pilotes devront démontrer leur capacité à assumer un rôle national vis-à-vis de l’ensemble de la communauté scientifique L’objet de cet appel à programmes est donc simultanément :     d’identifier et de sélectionner des Programmes et équipements prioritaires de recherche exploratoires susceptibles de faire émerger des stratégies nationales et de s’y intégrer ultérieurement ;     de choisir le ou les (co-)pilotes scientifiques qui les auront proposés ;     de valider la gouvernance et le document de cadrage scientifique du programme qu’ils auront soumis. Cet appel à programmes est ouvert : toutes les thématiques scientifiques peuvent faire l’objet d’un dépôt à condition que le dossier mette en évidence l’impact potentiel et à long terme des travaux de recherche soutenus par le programme sur l’économie, la santé, l’environnement, la société, etc. Toutefois, l’Etat a défini des champs stratégiques prioritaires, mentionnés dans cet appel, sur lesquels il souhaite que des dossiers soient déposés. Il est prévu de lancer une vingtaine de PEPR exploratoires dans les trois premières années du PIA4. Le soutien moyen apporté à chacun de ces PEPR au titre des investissements d’avenir sera de l’ordre de 50 M€ (entre 20 M€ et 120 M€) ; le montant dépendra du secteur et de l’impact potentiel des résultats du PEPR. Comme détaillé dans le communiqué de presse du 24 septembre 2021, pour cette deuxième vague : Pour les projets de programme déposés pour la première fois ou pour ceux dont la lettre d’intention n’avait pas été retenue lors de la première vague :
  • les établissements souhaitant proposer une thématique pour un PEPR exploratoire et/ou envisageant d’en être (co-)pilotes sont invités à soumettre à l’ANR une lettre d’intention type (de 2 à 4 pages) avant le 4/11/2021 ;
  • l’ANR transmettra le 10/11/2021 aux établissements ayant soumis une lettre d’intention la liste des établissements ayant fait de même ainsi que celle des programmes proposés, les invitant, lorsque cela est pertinent, à se rapprocher en vue d’un dépôt conjoint ;
  • avant le 25/11/2021, les établissements ayant déposé une lettre d’intention préciseront à l’ANR leur position dans les projets de PEPR concernés : (co)-pilote ; participation à une éventuelle instance de pilotage ; participant potentiel au programme ; l’Etat portera une attention particulière aux thématiques proposées par des établissements d’enseignement supérieur afin de s’assurer de leur bonne prise en compte dans ce processus ;
  • le comité exécutif (ComEx) du Conseil interministériel de l’innovation (C2I) déterminera et communiquera le 16/12/2021 la liste des thématiques des PEPR exploratoires qui répondent aux objectifs du PIA pour lesquels un dossier pourra être déposé et désignera, pour chacun d’eux, le ou les (co-)pilotes ainsi que les autres membres éventuels d’une instance de pilotage ;
  • ce ou ces (co-)pilotes rédigera(ont) et déposera(ont) le dossier sur le site de l’ANR avant le 28/02/2022.
Pour les dossiers dont les lettres d’intention ont fait, lors de la première vague, l’objet de recommandations par le ComEx pour une nouvelle soumission :
  • le ou les (co-)pilotes rédigera(ont) et déposera(ont) le dossier sur le site de l’ANR avant le 28/02/2022 en mettant en avant la manière dont ils ont pris en compte les recommandations du ComEx.
Pour les dossiers déposés le 30 juillet 2021 et qui n’ont pas été auditionnés par le jury lors de la première vague :
  • le ou les (co-) pilotes re-déposera(ont) leur dossier sur le site de l'ANR avant le 16/12/2021 ou avant le 28/02/2022 en mettant en avant la manière dont ils ont pris en compte les recommandations du jury.
Pour les dossiers auditionnés par le jury mais non retenus :
  • le ou les (co-)pilotes rédigera(ont) et déposera(ont), sur le site de l’ANR et avant le 16/12/2021 ou le 28/02/2022, un dossier complémentaire ou un dossier complet modifié. Dans les deux cas, ils devront mettre en avant la manière dont ils ont pris en compte les recommandations du jury. Ils seront à nouveau entendus par celui-ci.